ricky68 a écrit :Les brigades ont-ils un rôle de policier municipaux? j'ai des doutes qu'ils peuvent confisquer un équipement.
Non, mais les deux possèdent un pouvoir de police. Donc si il y a infraction et si c'est prévu par un texte, pourquoi pas une confiscation.. Je ne connais pas assez le sujet pour affirmer quelque chose. J'essaierai d'aller voir les BV pour avoir des réponses.
psedO a écrit :En restant bien courtois :
Demande lui sur quel arrêté ou décret il se base, tu va rigoler ...
Demande lui son grade, le point exact (numéro de parcelle & co) où tu te trouves.
Si il veut allez jusqu'à la prune, tu es libre de contesté, (sauf bien sûr si tu es en zone protégée).
T'inquiètes pas, tout doit être écrit sur le PV. Faut pas croire qu'il sont tous bêtes et cons et qu'ils outrepassent leurs prérogatives !
Un VTTiste lochoné pour avoir roulé en montagne ( hors zone protégée ) c'est assez rare. En tout cas j'en connait pas.
Bref, faut pas se faire de bile
