En vrac, provisoirement et très rapidement suite à notre échange de mail :
- Est-il possible que ce sentier soit un sens unique ? C'est une
question con mais sait-on jamais...
Non, ce n'est pas possible.
- Est-ce que ce panneau est réglementaire ?
Non en l'était, il n'est pas réglementaire mais cela n’empêche pas par ailleurs qu'il y ait un texte qui formule bien une interdiction. Pour être réglementaire, il doit justement cité le texte, soit dans son intégralité, soit ses références.
- Je veux bien faire les recherches et prendre contact avec les gens qu'il faut mais je ne sais pas du tout par où commencer.
Je n'ai pas d'information. Mais en tant que membre MBF et en lien avec les référents du secteur, cela vaudrait le coup de se renseigner : il convient d'abord de trouver le gestionnaire de cet espace naturel.
- Ce sentier n'est pas fragile, c'est quasiment plat.
La notion de sentier fragile est une fiction extra-légal, soit c'est interdit car protégé, soit ça ne l'est pas.
Après des recherches sur Géoportail,
voir ce lien :
> l'itinéraire est sur la commune de Willer sur Thur et c'est en forêt communal hors zone Natura2000.
Il faudrait croiser plus de données pour mieux connaître les spécificités de cet espace, c'est possible sous Geoportail. Si vous le souhaitez, les référents de secteur peuvent certainement prendre contact avec le Parc des Ballons pour connaître dans le détail les spécificités de cette zone.
En l'état, ce panneau n'est pas réglementaire. S'il y a un texte, il faut voir ce qui motive une éventuelle interdiction. Il est assez certain qu'elle est potentiellement discriminante. Comme à chaque fois, sauf médiation avec l'autorité de gestion (ce que nous tentons de privilégier), il faut attendre une verbalisation pour discuter le bien fondé de l'interdit devant le Tribunal Administratif.
EDIT :
En complément, toujours sur la base de Géoportail, il y a sur cette zone :
- en partie, une directive Natura2000 Oiseaux,
- une très petite partie autour du Camp Turenne, une ZONES NATURELLES D’INTÉRÊT ÉCOLOGIQUE FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE (ZNIEFF) TYPE I,
- en plus grande partie et de manière assez notable, une ZONES NATURELLES D’INTÉRÊT ÉCOLOGIQUE FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE (ZNIEFF) TYPE II qui doit d'ailleurs être à l'origine de la citation du Parc plus haut dans ce sujet.
Il n'y a pas :
- ARRÊTÉS DE PROTECTION DE BIOTOPE,
- Réserves biologiques gérées par l’Office national des forêts visant à la protection des habitats ou des espèces représentatives du milieu forestier,
- SITES NATURA 2000 (DIRECTIVE HABITATS).
L'analyse n'est pas complète mais elle est déjà significative. Les ZNIEFF type II n'implique pas mécaniquement une interdiction de circuler à VTT (sur les sentiers bien entendu). C'est un inventaire géré en Principe par les DREAL. Il n'implique pas forcément de mesure de protection réglementaire mais le gestionnaire peut sur la base de cet inventaire prendre des mesures surtout d'ailleurs s'il adhère par ailleurs à la charte qui fonde un parc naturel régional.