Forum de VTT en Alsace réunissant les VTTistes du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68). Discussions mécaniques, accessoires, petites-annonces et rando VTT.
denis a écrit :Salut tu aurais du prendre sont non et faire un signalement a ces superieur et porté plainte aupres de la gendarmerie pour mise en danger autrui
Vraiment encore un ou on a oublié de lui brancher le cerveau! !!!!
Bon apres il appartient a office nationale des f....
Malheureusement c'est uniquement de l'oral.
Je lui avais déjà promis le procès si il sortait le carnet à souche sur un chemin prétendument interdit...
Dans les faits je ne suis jamais tombé sur un piège dans cette zone. On trouve de temps en temps des arbres en travers des chemins, mais pour déterminer la préméditation de blocage lors de la coupe c'est plus complexe.
Néanmoins je lui ai indiqué que si je tombais effectivement sur ou à cause des branches je n'hésiterai pas à porter plainte pour le mettre réellement devant les conséquences de ses actes. Espérons que maintenant il va réfléchir avant de poser un "piège".
Fabien
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Deux roues et un guidon, rien de tel pour être heureux.
miles a écrit :beaucoup d"emballements sur le fofo et réseaux sociaux pour pas grand chose...
C'est pas faux mais je ne dirais pas "pour pas grand chose", un sentier et 100 hectares de forêt interdits au VTT tout de même, ça demande des explications.
A mon avis, la mairie a juste retourné sa veste en voyant les proportions que prenait l'affaire. On a bien fait de (beaucoup) réagir au contraire
Papybrujor a écrit :Aucun fondement législatif à cette phase"Il est interdit d'emprunter les sentiers non balisés"
autant dans un sens que l'autre!!!
En effet, le seul fondement législatif opposable en cas de jugement est l'éventuelle classification du chemin au niveau cadastral. Un chemin est présumé autorisé à partir du moment où il existe sur le cadastre et qu'aucune signalétique locale règlementaire ne porte l'interdiction à la connaissance de l'usager.
Le principe "nul n'est censé ignorer la loi" ne peut s'appliquer aux règles locales et/ou spécifiques.
Concernant le cas particulier du "sentier des chasseurs", il convient de bien utiliser les guillemets, car celui-ci n'est que la matérialisation d'un tracé hors piste. Malgré son appellation usuelle de "sentier" il n'est pas cadastré comme voie de circulation, son usage est don apparenté à du hors piste. Un peu comme les coupures répétées d'épingles qui deviennent à force des passages encore plus marqués que le chemin originel.
Je trouve que rappeler l'interdiction du hors piste n'est pas un mal, surtout si c'est judicieusement accompagné d'une information à destination des autres usagers rappelant que les VTT ont leur place sur les sentiers.
Fabien
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Deux roues et un guidon, rien de tel pour être heureux.
miles a écrit :beaucoup d"emballements sur le fofo et réseaux sociaux pour pas grand chose...
C'est pas faux mais je ne dirais pas "pour pas grand chose", un sentier et 100 hectares de forêt interdits au VTT tout de même, ça demande des explications.
A mon avis, la mairie a juste retourné sa veste en voyant les proportions que prenait l'affaire. On a bien fait de (beaucoup) réagir au contraire
Comme dit dans ma réponse précédente, le "sentier" n'en est pas un.
Et les "vrais" chemins et sentiers parcourant les 100 ha en question ne sont pas interdits...
Fabien
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Deux roues et un guidon, rien de tel pour être heureux.
Pour être en partie à l'origine du courrier MBF, je tiens à préciser une chose : l'article 3 de l'arrêté, bien qu'interprété actuellement comme potentiellement favorable aux VTT, peut très facilement être interprété autrement par une autre municipalité pour restreindre l'accès à d'autres sentiers.
Ce qui nous a fait réagir de manière légale par un courrier sous forme de recours gracieux, c'est :
1) l'absence totale de concertation ne serait-ce qu'avec le Club d'Ottrott,
2) l'imprécision terrible de l'article 3,
3) le fait que cet arrêté tel que rédigé n'est pas légal et ne passerait pas au Tribunal Administratif,
4) c'est l'occasion de démonter notre capacité à agir, à surveiller mais aussi à être des interlocuteurs responsables (capable de comprendre par ex. que l'itinéraire visé est dangereux).
Aujourd'hui, cet arrêté est une mauvaise solution à un problème qui potentiellement pourrait ne pas en être un. Je m'explique : la genèse de l'arrêté en très gros, c'est un chasseur qui loue le lot de chasse où passe cet itinéraire "sauvage" qui a mis la pression sur la municipalité en disant "si je tire un vététiste sur ce sentier sauvage, ce sera de votre responsabilité". La ville, pas idiote, prend des mesures pas idiotes non plus.
Mais comme l'explique ScotchE, un itinéraire balisé c'est rien de plus qu'un itinéraire sauvage fréquenté et finalement institutionnalisé. Donc on aurait aussi pu imaginer officialiser cet trace*, l'aménager un peu de manière à réduire les dangers et le chasseur, il aurait fait comme les autres chasseurs sur le massif, il colle des panneaux à toutes les entrées de l'itinéraire notés "chasse en cours". J'entends que quand on est une ville et qu'on engrange des revenus avec les lots de chasse et bien on peut pas facilement opter pour cette solution. Donc passons.
La solution utilisé c'est l'interdiction potentiellement légitime au regard du danger et compréhensible compte du point précédent. Le résultat concret, c'est quelques panneaux qui parce qu'ils paraîtront illégitime (je parle pas là de légalité !) ne seront pas respectés par les têtes brûlés potentiellement à l'origine de cet itinéraire. Bref, c'est très insuffisant si on admet le danger. Cela ne règle rien.
Du coup, une concertation avec des vététistes locaux pourrait permettre plusieurs choses :
1) une note complémentaire signée de la MBF avec chaque panneau expliquant le pourquoi du comment il faut respecter l'interdit pour qu'on respect les vététistes,
2) avec des vététistes volontaires des clubs et groupes proches géographiquement ainsi que la municipalité, on peut obstruer totalement et durablement les embouchures de cette trace et la recouvrir. C'est le moment avec l'automne,
3) toujours avec les volontaires vététistes, on peut imaginer deux campagnes de sensibilisation à l'automne et au printemps au départ de l'itinéraire pour que des vététistes expliquent à d'autres vététistes pourquoi dans le cas présent, il est urgent d'abandonner l'itinéraire dit sauvage.
Bref, ce n'est pas beaucoup de bruit pour rien. Car même si dans le cas présent, on semble avoir à faire à des interlocuteurs ouverts ou tout du moins pragmatiques (ils doivent pas en recevoir beaucoup des recours gracieux sur des arrêtes de ce type), cela mérite d'être discuté. Cela permet de montrer aux communes voisines que pondre dans son coin un arrêté de ce type, c'est du temps perdu. Et qu'on est en capacité de discuter la forme et le fond. Qu'on peut être des interlocuteurs.
* Remarquons que si cet itinéraire sauvage existe c'est car il permet de rejoindre sportivement, de manière exclusivement descendante, deux point d’intérêts que ce sont des ruines et un village. On peut peut-être aussi entendre cela et réfléchir (ville, Cv, chasseur, clubs locaux, pratiquants motivés) à proposer une alternative.
Single track mind ♪ ♫
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