Forum de VTT en Alsace réunissant les VTTistes du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68). Discussions mécaniques, accessoires, petites-annonces et rando VTT.
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Règles du forum
1°) Ajoutez la date de l'événement entre crochets dans le titre de votre premier message, exemple : "[samedi 12 janvier] Boucle au Grand Ballon"
2°) [Itinéraire] S'il s'agit d'une demande pour vous aider à élaborer votre itinéraire.
3°) Si votre événement n'est plus d'actualité, pensez à mettre l'icone de sujet dans le titre de votre premier message.
Histoire de faire valoir notre droit d'emprunter librement nos jolis sentiers vosgiens (même ceux si passionnément entretenus par nos amis du Club Vosgien de Masevaux ), je propose une sortie maxi-troupeau le mardi 8 mai!
Le but étant d'être le plus nombreux possible, on proposera plusieurs groupes de niveau guidés par les différents spécialistes du coin (Niap, Miles, etc...)
Donc rdv à 14h devant la mairie de Masevaux pour faire une belle photo de famille avant d'aller rider
Ludo67 a écrit : ↑ven. 20 avr. 2018 14:30
La réponse officielle on l'a. Je la redonne ici : le Club Vosgien de Masevaux a été sollicité par le CSA, gestionnaire de la réserve pour le compte de la Région, pour poser ces panneaux afin d'y faire respecter l'arrêté régionale de 2008 dont j'ai posté le lien plus haut. Si c'est toujours pas clair, je vous l'écris : c'est parfaitement légal au moins sur la forme.
Ce que je pensais être illégal au départ et finalement tout à fait légal
Ne pas tenir compte de mon message ci-dessous
Un petit complément d'information pour que tout le monde soit bien dans ses baskets lors de l'évênement :
Aucun texte réglementaire n'interdit la circulation des véhicules non motorisés (VTT) en dehors des voies et chemins ouverts à la circulation automobile*
Cependant, l'article R163-6 du code forestier s'applique effectivement aux VTT mais l'infraction constituée et donc réprimée que si, préalablement, l'autorité compétente a pris un arrêté interdisant la circulation des véhicules sur certaines routes et chemins.
Aucun arrêté n'a été pris dans le secteur Niederbruck-Masevaux donc les VTT sont autorisés à circuler sur les sentiers. Par ailleurs, le Club Vosgien n'a pas compétence à réglementer la circulation. Les affiches d'interdiction de circulation aux VTT que le Club Vosgien de Masevaux à coller à divers endroits sont donc totalement illégales ! Oui le Club Vosgien peut tenter de convaincre un maire de prendre un arrêté réglementaire mais non il ne peut pas poser de lui-même des panneaux illégaux sans fondement dans les textes (arrêtés municipaux ou préfectoraux). C'est donc pour ces raisons que nous allons "manifester" le mardi 8 mai.
*J'ai en ma possession tous les textes réglementaires et expertises de plusieurs avocats si vous souhaitez en discuter ou bien s'il subsistait un doute sur la question.
Binano a écrit : ↑lun. 9 avr. 2018 08:58
Aucun texte réglementaire n'interdit la circulation des véhicules non motorisés (VTT) en dehors des voies et chemins ouverts à la circulation automobile*
J’ferai bien le voyage : 1- Pour faire connaissance avec les Haut-Rhinois.
2- Découvrir en partie vos terrains de jeux.
3- Défendre le droit à la liberté d’aller et venir !
Mais avec mon moteur Je ne sais pas si je peux… si seulement je suis le bienvenu !?
dans le titre de votre premier message.
[mardi 8 mai après-midi] tous à Masevaux
), je propose une sortie maxi-troupeau le mardi 8 mai!
Single track mind ♪ ♫
