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LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Posté : dim. 15 avr. 2018 20:54
par fredm33
Sur cette section, il faut faire attention car comme le montre la photo c’est tendu
, et en coupant il faut y aller doucement... avant tout pour notre sécurité. Pour cette raison sur ce coup, une brigade verte bien encadrée et dans les règles c’est mieux
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Posté : dim. 15 avr. 2018 21:56
par fredm33
C’est la parcelle 816.
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Posté : dim. 15 avr. 2018 22:19
par fredm33
Parcelle n° 816 - Feuille 000 A 04 - MURBACH (68530)
Mais bon je retrouve pas le propriétaire...
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Posté : dim. 15 avr. 2018 22:24
par fredm33
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Posté : dim. 15 avr. 2018 22:55
par Papybrujor
Vu la grandeur il y a beaucoup de chance quelle soit communale.
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Posté : dim. 15 avr. 2018 22:58
par fredm33
Papybrujor a écrit : ↑dim. 15 avr. 2018 22:55
Vu la grandeur il y a beaucoup de chance quelle soit communale.
Oui c’est ce que je pense aussi, j’ai envoyé un mail à la mairie. On verra bien.
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Posté : lun. 16 avr. 2018 09:15
par Ludo67
Très bonne idée ce sujet !
Retour d'expérience pour les autorisations/informations : faites une copie de l'itinéraire sur le plan cadastral (géoportail) avec les relevés de parcelles et envoyé le tout en mairie par mail en disant "sans retour de votre part, on part du principe que vous êtes d'accord. Si propriétaires privés, merci de nous en informer".
Dans le 67, à ce stade, avec quelques relances, j'ai eu 100% de réponses des mairies, toujours ok par ailleurs. Par contre, j'ai eu un refus sur 3 avec des privés.
Au nombre que vous vous êtes sur ce Forum, 1 fait le relevé, 1 fait les démarches, 1 mobilise et organise le chantier, c'est assez vite géré dans les règles de l'art.
Exemple que j'ai utilisé en 2017 :
https://www.xtremebikeclub.fr/stockage/ ... lbruch.pdf
2018, même secteur avec relevé des numéros du cadastre :
https://www.xtremebikeclub.fr/stockage/ ... lbruch.pdf
En général, quand c'est un ou deux troncs et que cela ne nécessite pas la mobilisation de plusieurs bénévoles hyper outillés sur une matinée, on fait sans. Mais quand c'est complexe et qu'on mobilise des outils thermiques, on préfère se signaler.
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Posté : lun. 16 avr. 2018 22:03
par fredm33
Ludo67 a écrit : ↑lun. 16 avr. 2018 09:15
Très bonne idée ce sujet !
Retour d'expérience pour les autorisations/informations : faites une copie de l'itinéraire sur le plan cadastral (géoportail) avec les relevés de parcelles et envoyé le tout en mairie par mail en disant "sans retour de votre part, on part du principe que vous êtes d'accord. Si propriétaires privés, merci de nous en informer".
Dans le 67, à ce stade, avec quelques relances, j'ai eu 100% de réponses des mairies, toujours ok par ailleurs. Par contre, j'ai eu un refus sur 3 avec des privés.
Au nombre que vous vous êtes sur ce Forum, 1 fait le relevé, 1 fait les démarches, 1 mobilise et organise le chantier, c'est assez vite géré dans les règles de l'art.
Exemple que j'ai utilisé en 2017 :
https://www.xtremebikeclub.fr/stockage/ ... lbruch.pdf
2018, même secteur avec relevé des numéros du cadastre :
https://www.xtremebikeclub.fr/stockage/ ... lbruch.pdf
En général, quand c'est un ou deux troncs et que cela ne nécessite pas la mobilisation de plusieurs bénévoles hyper outillés sur une matinée, on fait sans. Mais quand c'est complexe et qu'on mobilise des outils thermiques, on préfère se signaler.
Merci Ludovic pour les conseils
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Posté : lun. 16 avr. 2018 23:50
par Papybrujor
fredm33 a écrit : ↑lun. 16 avr. 2018 22:03
Ludo67 a écrit : ↑lun. 16 avr. 2018 09:15
Très bonne idée ce sujet !
Retour d'expérience pour les autorisations/informations : faites une copie de l'itinéraire sur le plan cadastral (géoportail) avec les relevés de parcelles et envoyé le tout en mairie par mail en disant
"sans retour de votre part, on part du principe que vous êtes d'accord. Si propriétaires privés, merci de nous en informer".
Dans le 67, à ce stade, avec quelques relances, j'ai eu 100% de réponses des mairies, toujours ok par ailleurs. Par contre, j'ai eu un refus sur 3 avec des privés.
Au nombre que vous vous êtes sur ce Forum, 1 fait le relevé, 1 fait les démarches, 1 mobilise et organise le chantier, c'est assez vite géré dans les règles de l'art.
Exemple que j'ai utilisé en 2017 :
https://www.xtremebikeclub.fr/stockage/ ... lbruch.pdf
2018, même secteur avec relevé des numéros du cadastre :
https://www.xtremebikeclub.fr/stockage/ ... lbruch.pdf
En général, quand c'est un ou deux troncs et que cela ne nécessite pas la mobilisation de plusieurs bénévoles hyper outillés sur une matinée, on fait sans. Mais quand c'est complexe et qu'on mobilise des outils thermiques, on préfère se signaler.
Merci Ludovic pour les conseils
Ce genre de phrase n'a aucune valeur juridique.
C'est comme si je t'envoyais une lettre en disant: j'ai l'intention de venir prendre ton vélo la semaine prochaine si pas de réponse négative de ta part c'est OK
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Posté : mar. 17 avr. 2018 06:42
par Binano
Papybrujor a écrit : ↑lun. 16 avr. 2018 23:50
Ce genre de phrase n'a aucune valeur juridique.
Il faudrait regarder dans le détail mais il y a de nombreux cas où le silence de l'administration vaut accord :
https://www.service-public.fr/demarches ... aut-accord
Dans notre cas, on se rapproche de ça mais y'a peut-être quelque chose d'autre qui s'y rapproche plus :
https://www.service-public.fr/demarches ... arches/795 (4 mois de délais)
, et en coupant il faut y aller doucement... avant tout pour notre sécurité. Pour cette raison sur ce coup, une brigade verte bien encadrée et dans les règles c’est mieux
