Dans Les armées, on avait une phrase que tu dois connaître : qui dit mot consent...Binano a écrit : ↑mar. 17 avr. 2018 06:42Il faudrait regarder dans le détail mais il y a de nombreux cas où le silence de l'administration vaut accord : https://www.service-public.fr/demarches ... aut-accord
Dans notre cas, on se rapproche de ça mais y'a peut-être quelque chose d'autre qui s'y rapproche plus : https://www.service-public.fr/demarches ... arches/795 (4 mois de délais)
Localisation de troncs en travers
- fredm33
- Membre V.I.P.
- Messages : 586
- Enregistré le : sam. 11 oct. 2014 19:04
- Niveau : Intermédiaire
- VTT : BMC SPEEDFOX SF01
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
- Ludo67
- Membre V.I.P.
- Messages : 531
- Enregistré le : lun. 13 janv. 2014 23:08
- Prénom : Ludovic
- Niveau : Confirmé
- VTT : Orbea Rallon M-Team 2019
- Localisation : Schiltigheim
- Contact :
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Je sais bien mais cela importe peu.Papybrujor a écrit : ↑lun. 16 avr. 2018 23:50Ce genre de phrase n'a aucune valeur juridique.
C'est comme si je t'envoyais une lettre en disant: j'ai l'intention de venir prendre ton vélo la semaine prochaine si pas de réponse négative de ta part c'est OK
La personne qui lit le courrier n'est pas juriste et 90% des mairies (personnels et élus) ignorent ce qui a une valeur juridique ou non. L'idée, c'est pas tant de se couvrir en cas de désaccord ou de non réponse mais plus d'encourager justement à la réponse.
Jusque là, on a pas eu besoin de débattre de la valeur juridique de ce "genre de phrase" : on a eu des retours de mairies qui nous disait "oui à condition que ... et attention à ..." et c'est à peu près tout ce qu'on demande au démarrage.
J'essai simplement d'aider.
EDIT : Pour être plus clair, s'i n'y a pas de réponse des mairies ou des réponses négatives, on ne fait pas.
Antenne MBF du Massif des Vosges : https://www.facebook.com/MBFVosges/
Xtreme Bike Club VTT Strasbourg Alsace : https://www.xtremebikeclub.fr
Xtreme Bike Club VTT Strasbourg Alsace : https://www.xtremebikeclub.fr
- nico68
- Membre V.I.P.
- Messages : 824
- Enregistré le : mar. 15 juil. 2014 13:17
- Prénom : Nicolas
- Niveau : Intermédiaire
- VTT : Lapierre ProRace 400 année 2009
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
On reconnait bien le style de papybrujorPapybrujor a écrit : ↑lun. 16 avr. 2018 23:50fredm33 a écrit : ↑lun. 16 avr. 2018 22:03Ludo67 a écrit : ↑lun. 16 avr. 2018 09:15 Retour d'expérience pour les autorisations/informations : faites une copie de l'itinéraire sur le plan cadastral (géoportail) avec les relevés de parcelles et envoyé le tout en mairie par mail en disant "sans retour de votre part, on part du principe que vous êtes d'accord. Si propriétaires privés, merci de nous en informer".
- nico68
- Membre V.I.P.
- Messages : 824
- Enregistré le : mar. 15 juil. 2014 13:17
- Prénom : Nicolas
- Niveau : Intermédiaire
- VTT : Lapierre ProRace 400 année 2009
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Joli travail
- bruno7.0
- Membre fidèle
- Messages : 299
- Enregistré le : mer. 30 août 2017 09:08
- Prénom : Bruno
- Niveau : Confirmé
- VTT : Scott Spark40 + Haibike SDuro8.0
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Bah dis donc ! Tu ne tergiverses pas longtemps
Action-Réaction ! J’reste bouche bée
Action-Réaction ! J’reste bouche bée
- Tommy68
- Membre accro
- Messages : 418
- Enregistré le : lun. 7 juil. 2014 00:20
- Prénom : Pascal
- VTT : Canyon Spectral Al 8.0 2016
- Localisation : Soultzmatt
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
@kawah2 Bravo, super taf
Le sage ne dit pas ce qu'il sait, le sot ne sait pas ce qu'il dit.
- fredm33
- Membre V.I.P.
- Messages : 586
- Enregistré le : sam. 11 oct. 2014 19:04
- Niveau : Intermédiaire
- VTT : BMC SPEEDFOX SF01
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Super taf... surtout si le dernier c’est à la scie...
- podfok2
- Animateur
- Messages : 2593
- Enregistré le : lun. 16 sept. 2013 22:31
- VTT : Niveau...logie
Scott Spark 720 plus 2017
Kona Tanuki Suprème 2011
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Secteur Fort de Giromagny- Auxelles-Bas (18 avril 2018)
Je ne sais pas si cette année la rando des Ballons Comtois se fera mais la jonction entre la piste enduro du fort Dorsner et le sentier menant à Auxelles-bas (cercle vert) est jonchée de très nombreux arbres, et donc en 3 endroits (pas de photos) passage à pied obligatoire pour contourner...
Vraie tronçonneuse et compétences de bucheron requises (que je n'ai pas l'un comme l'autre)...
C'est pas insurmontable (300 mètres à pied en 3 fois) mais c'est bien chiant...
A noter que les billots permettant de traverser le ruisseau (juste après) quand il est haut ont été pour la plupart emportés par les crues de cet hiver...Brujorade à envisager...
Je ne sais pas si cette année la rando des Ballons Comtois se fera mais la jonction entre la piste enduro du fort Dorsner et le sentier menant à Auxelles-bas (cercle vert) est jonchée de très nombreux arbres, et donc en 3 endroits (pas de photos) passage à pied obligatoire pour contourner...
Vraie tronçonneuse et compétences de bucheron requises (que je n'ai pas l'un comme l'autre)...
C'est pas insurmontable (300 mètres à pied en 3 fois) mais c'est bien chiant...
A noter que les billots permettant de traverser le ruisseau (juste après) quand il est haut ont été pour la plupart emportés par les crues de cet hiver...Brujorade à envisager...
you can't buy happiness but you can buy a mountain bike or backcountry skis and that's pretty close
- fredm33
- Membre V.I.P.
- Messages : 586
- Enregistré le : sam. 11 oct. 2014 19:04
- Niveau : Intermédiaire
- VTT : BMC SPEEDFOX SF01
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Oui je le connais.... mais il est gros.... au moins tronçonneuse....
- fredm33
- Membre V.I.P.
- Messages : 586
- Enregistré le : sam. 11 oct. 2014 19:04
- Niveau : Intermédiaire
- VTT : BMC SPEEDFOX SF01
LOCALISATION DE TRONCS EN TRAVERS
Je pourrais le faire mais j’ai peur de peter mon cadre avec mes 105 kg