Localisation de troncs en travers

[fredm33]

Sur cette section, il faut faire attention car comme le montre la photo c’est tendu , et en coupant il faut y aller doucement... avant tout pour notre sécurité. Pour cette raison sur ce coup, une brigade verte bien encadrée et dans les règles c’est mieux

[fredm33]

C’est la parcelle 816.

[fredm33]

Parcelle n° 816 - Feuille 000 A 04 - MURBACH (68530)

Mais bon je retrouve pas le propriétaire...

[fredm33]

[Papybrujor]

Vu la grandeur il y a beaucoup de chance quelle soit communale.

[fredm33]

Vu la grandeur il y a beaucoup de chance quelle soit communale.

Oui c’est ce que je pense aussi, j’ai envoyé un mail à la mairie. On verra bien.

[Ludo67]

Très bonne idée ce sujet !

Retour d'expérience pour les autorisations/informations : faites une copie de l'itinéraire sur le plan cadastral (géoportail) avec les relevés de parcelles et envoyé le tout en mairie par mail en disant "sans retour de votre part, on part du principe que vous êtes d'accord. Si propriétaires privés, merci de nous en informer".

Dans le 67, à ce stade, avec quelques relances, j'ai eu 100% de réponses des mairies, toujours ok par ailleurs. Par contre, j'ai eu un refus sur 3 avec des privés.

Au nombre que vous vous êtes sur ce Forum, 1 fait le relevé, 1 fait les démarches, 1 mobilise et organise le chantier, c'est assez vite géré dans les règles de l'art.

Exemple que j'ai utilisé en 2017 : https://www.xtremebikeclub.fr/stockage/ ... lbruch.pdf

2018, même secteur avec relevé des numéros du cadastre : https://www.xtremebikeclub.fr/stockage/ ... lbruch.pdf

En général, quand c'est un ou deux troncs et que cela ne nécessite pas la mobilisation de plusieurs bénévoles hyper outillés sur une matinée, on fait sans. Mais quand c'est complexe et qu'on mobilise des outils thermiques, on préfère se signaler.

[fredm33]

Très bonne idée ce sujet !

Retour d'expérience pour les autorisations/informations : faites une copie de l'itinéraire sur le plan cadastral (géoportail) avec les relevés de parcelles et envoyé le tout en mairie par mail en disant "sans retour de votre part, on part du principe que vous êtes d'accord. Si propriétaires privés, merci de nous en informer".

Dans le 67, à ce stade, avec quelques relances, j'ai eu 100% de réponses des mairies, toujours ok par ailleurs. Par contre, j'ai eu un refus sur 3 avec des privés.

Au nombre que vous vous êtes sur ce Forum, 1 fait le relevé, 1 fait les démarches, 1 mobilise et organise le chantier, c'est assez vite géré dans les règles de l'art.

Exemple que j'ai utilisé en 2017 : https://www.xtremebikeclub.fr/stockage/ ... lbruch.pdf

2018, même secteur avec relevé des numéros du cadastre : https://www.xtremebikeclub.fr/stockage/ ... lbruch.pdf

En général, quand c'est un ou deux troncs et que cela ne nécessite pas la mobilisation de plusieurs bénévoles hyper outillés sur une matinée, on fait sans. Mais quand c'est complexe et qu'on mobilise des outils thermiques, on préfère se signaler.

Merci Ludovic pour les conseils

[Papybrujor]

Très bonne idée ce sujet !

Retour d'expérience pour les autorisations/informations : faites une copie de l'itinéraire sur le plan cadastral (géoportail) avec les relevés de parcelles et envoyé le tout en mairie par mail en disant "sans retour de votre part, on part du principe que vous êtes d'accord. Si propriétaires privés, merci de nous en informer".

Dans le 67, à ce stade, avec quelques relances, j'ai eu 100% de réponses des mairies, toujours ok par ailleurs. Par contre, j'ai eu un refus sur 3 avec des privés.

Au nombre que vous vous êtes sur ce Forum, 1 fait le relevé, 1 fait les démarches, 1 mobilise et organise le chantier, c'est assez vite géré dans les règles de l'art.

Exemple que j'ai utilisé en 2017 : https://www.xtremebikeclub.fr/stockage/ ... lbruch.pdf

2018, même secteur avec relevé des numéros du cadastre : https://www.xtremebikeclub.fr/stockage/ ... lbruch.pdf

En général, quand c'est un ou deux troncs et que cela ne nécessite pas la mobilisation de plusieurs bénévoles hyper outillés sur une matinée, on fait sans. Mais quand c'est complexe et qu'on mobilise des outils thermiques, on préfère se signaler.

Merci Ludovic pour les conseils

Ce genre de phrase n'a aucune valeur juridique.
C'est comme si je t'envoyais une lettre en disant: j'ai l'intention de venir prendre ton vélo la semaine prochaine si pas de réponse négative de ta part c'est OK

[Binano]

Ce genre de phrase n'a aucune valeur juridique.

Il faudrait regarder dans le détail mais il y a de nombreux cas où le silence de l'administration vaut accord : https://www.service-public.fr/demarches ... aut-accord

Dans notre cas, on se rapproche de ça mais y'a peut-être quelque chose d'autre qui s'y rapproche plus : https://www.service-public.fr/demarches ... arches/795 (4 mois de délais)